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Marques déposées par l'association loi 1901 VOISINS SOLIDAIRES
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65 MILLIONS DE VOISINS SOLIDAIRES Les bons côtés d'être à côté
Marque expirée - Marque en non vigueur

65 MILLIONS DE VOISINS SOLIDAIRES Les bons côtés d'être à côté
VOISINS SOLIDAIRES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3666096
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2019
65 MILLIONS DE VOISINS SOLIDAIRES Les bons côtés d\'être à côté de VOISINS SOLIDAIRES

Présentation de la marque 65 MILLIONS DE VOISINS SOLIDAIRES Les bons côtés d'être à côté

Déposée le 22 juillet 2009 par l'association loi 1901 VOISINS SOLIDAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 65 MILLIONS DE VOISINS SOLIDAIRES Les bons côtés d'être à côté »

Le déposant est l'association loi 1901 VOISINS SOLIDAIRES domicilié(e) 17 rue Vernier - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 837 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VOISINS SOLIDAIRES domicilié(e) 17 rue Vernier - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 65 MILLIONS DE VOISINS SOLIDAIRES Les bons côtés d'être à côté est expirée depuis le 22 juillet 2019.

VOISINS SOLIDAIRES a également déposé les autres marques suivantes : Civismus , Voisins Bienveillants , VOISINS SOLIDAIRES Les bons côtés d'être à côté. , Collègues Solidaires , Gardiens Solidaires , RESIDENCES SOLIDAIRES , PACTE DE MOBILISATION SOLIDAIRE , L'heure civique


VOISINS SOLIDAIRES, Association loi 1901 - 17 rue Vernier - 75017 - PARIS - France - SIREN 501837017


VOISINS SOLIDAIRES - 17 rue Vernier - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Organisation d'activités ou manifestations, culturelles ou sportives dans le but de promouvoir, dans chaque ville d'Europe, la convivialité, la solidarité de proximité et de voisinage et les relations entre habitants.